Marc Borel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
31 mai 2022
Pour la ministre et par délégation
Le Directeur du Transport Aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TREA2215689S(source BODD)
charge
10 Juin 202210/06/2022
De: BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
31 mai 2022
Pour la ministre et par délégation
Le Directeur du Transport Aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TREA2215687S(source BODD)
charge
10 Juin 202210/06/2022
De: Borel (Marc)
adjoint du directeur général de l'aviation civile, directeur du transport aérien, à
Objet:
au nom du directeur général de l'aviation civile, les titres exécutoires d'un montant inférieur à un million d'euros et relatifs à la taxe de l'aviation civile, à la taxe de solidarité sur les billets d'avion, à la taxe d'aéroport et à la taxe sur les nuisances sonores aériennes
autorite_delegation="Directeur général de l'aviation civile"
TRAA2113691S(source BODD)
délégation de signature
15 Mai 202115/05/2021
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant AIR SWISSLION et publiée au bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
22 décembre 2020
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TREA2030577S(source BODD)
charge
17 Février 202117/02/2021
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant NEXUS FLT OPS SVCS et publiée au bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
22 décembre 2020
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TREA2030605S(source BODD)
charge
10 Février 202110/02/2021
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant GRANDLINGTON LTD et publiée au bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
22 décembre 2020
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TREA2030604S(source BODD)
charge
10 Février 202110/02/2021
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant SOUTHERN CROSS INTERNATIONAL et publiée au bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
22 décembre 2020
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TREA2030602S(source BODD)
charge
10 Février 202110/02/2021
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant CAIRE et publiée au bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
22 décembre 2020
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TREA2030601S(source BODD)
charge
10 Février 202110/02/2021
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant SICHUAN AIRLINES CO LTD et publiée au bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
22 décembre 2020
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TREA2030600S(source BODD)
charge
10 Février 202110/02/2021
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant PRIMA AVIATION SRL et publiée au bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
22 décembre 2020
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TREA2030597S(source BODD)
charge
10 Février 202110/02/2021
De: Marc BOREL
ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Présidente
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TRAA2101240A(source BODD)
nomination
16 Janvier 202116/01/2021
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant d'aéronef et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique
Fait, le
8 décembre 2020
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TREA2030607S(source BODD)
charge
12 Décembre 202012/12/2020
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant SKY PRIME AVTN SRV et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
18 Février 2020
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TREA2005449S(source BODD)
charge
14 Mars 202014/03/2020
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant SFD RUSSIA (Special Flight Unit RUSSIA) et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
18 Février 2020
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TREA2005447S(source BODD)
charge
14 Mars 202014/03/2020
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant NEXUS FLT OPS SVCS et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
18 Février 2020
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TREA2005446S(source BODD)
charge
14 Mars 202014/03/2020
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant BUSINESS AIR A.S et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
18 Février 2020
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TREA2005444S(source BODD)
charge
14 Mars 202014/03/2020
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant ALTAIR JETS CORP et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
18 Février 2020
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TREA2005415S(source BODD)
charge
14 Mars 202014/03/2020
De: BOREL Marc
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2020-07-01"
TREK1935969A(source BODD)
promotion
08 Janvier 202008/01/2020
De: BOREL Marc
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2020
TREK1935949A(source BODD)
promotion
25 Décembre 201925/12/2019
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant SFD RUSSIA (Special Flight Unit RUSSIA) et publiée au bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
23 Janvier 2019
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TRAA1903190S(source BODD)
charge
22 Février 201922/02/2019
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant ALPHA STAR AVTN SVCS et publiée au bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
23 janvier 2019
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TRAA1903167S(source BODD)
charge
08 Février 201908/02/2019
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le, 23 janvier 2019
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TRAA1903349S(source BODD)
charge
05 Février 201905/02/2019
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant NEXUS FLT OPS SVCS et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le, 23 janvier 2019
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TRAA1903276S(source BODD)
charge
05 Février 201905/02/2019
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant SONNIG INT PRVT JET et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le, 23 janvier 2019
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TRAA1903194S(source BODD)
charge
05 Février 201905/02/2019
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant SKY PRIME AVTN SRV et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le, 23 janvier 2019
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TRAA1903192S(source BODD)
charge
05 Février 201905/02/2019
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant SETFAIR AVIATION LTD et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le, 23 janvier 2019
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TRAA1903177S(source BODD)
charge
05 Février 201905/02/2019
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant PHENIX JET INTL et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le, 23 janvier 2019
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TRAA1903175S(source BODD)
charge
05 Février 201905/02/2019
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant HINSON CORPORATE FLIGHT SERVICES INC. et publiée au bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
23 janvier 2019
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TRAA1903170S(source BODD)
charge
05 Février 201905/02/2019
De: Marc BOREL
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'exploitant AIR ASIA BERHAD et publiée au bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
Fait le
23 janvier 2019
Pour la ministre et par délégation
Le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
TRAA1903163S(source BODD)
charge
05 Février 201905/02/2019
De: Marc BOREL
ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Présidente
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TRAA1901001A(source BODD)
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Marc Borel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à chaque exploitant d'aéronef et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
FFait le
25 juillet 2018
Pour la ministre et par délégation
Groupe:
Transport aérien
TRAA1821698S(source BODD)
charge
25 Août 201825/08/2018
De: Marc Borel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à l'exploitant d'aéronefs et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
FFait le
25 juillet 2018
Pour la ministre et par délégation
Groupe:
Transport aérien
TRAA1821697S(source BODD)
charge
25 Août 201825/08/2018
De: Marc Borel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à l'exploitant d'aéronefs et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
FFait le
25 juillet 2018
Pour la ministre et par délégation
Groupe:
Transport aérien
TRAA1821692S(source BODD)
charge
25 Août 201825/08/2018
De: Marc Borel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la société SFD RUSSIA et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
FFait le
3 mars 2018
Pour la ministre et par délégation
Groupe:
Société SFD RUSSIA et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
TRAA1811998S(source BODD)
charge
25 Mai 201825/05/2018
De: Marc Borel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la société NEXUS FLT OPS SVCS et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
FFait le
3 mars 2018
Pour la ministre et par délégation
Groupe:
Société NEXUS FLT OPS SVCS et publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire
TRAA1811993S(source BODD)
charge
25 Mai 201825/05/2018
De: Marc BOREL
ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000036196505(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Borel (Marc, René, André)
directeur du transport aérien au sein de la direction générale de l'aviation civile ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000036062571(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Borel (Marc)
adjoint du directeur général de l'aviation civile, directeur du transport aérien, et à
Objet:
au nom du directeur général de l'aviation civile
dans la limite de leurs attributions, les titres exécutoires d'un montant inférieur à 1 M€ (HT) et relatifs à la taxe de l'aviation civile, à la taxe de solidarité sur les billets d'avion, à la taxe d'aéroport et à la taxe sur les nuisances sonores aériennes
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Directeur général de l'aviation civile"
DEVA1707535S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 201710/04/2017
De: Borel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à l'exploitant d'aéronef STAR JET Ltd et publiée au Bulletin officiel du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
FFait le
17 janvier 2017
Pour la ministre et par délégation
Groupe:
Transport aérien
DEVA1700612S(source BODD)
charge
10 Février 201710/02/2017
De: Marc Borel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation civile
DEVA1626610A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201610/11/2016
De: Marc BOREL
ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
le directeur du transport aérien
Groupe:
Direction du transport aérien (DTA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000033341937(source JORF)
nomination
05 Novembre 201605/11/2016
De: Marc BOREL
directeur du transport aérien
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de la société Aéroports de Paris
Remplace:M. Paul SCHWACH
Groupe:
Aéroports de Paris
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000030741602(source JORF)
nomination
17 Juin 201517/06/2015
De: Marc BOREL
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur du transport aérien à la direction générale de l'aviation civile du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Direction du transport aérien (DTA)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000030674580(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Marc Borel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
directeur adjoint du cabinet, en charge notamment du transport aérien et de la construction aéronautique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000029437909(source JORF)
nomination
11 Septembre 201411/09/2014
De: Marc Borel
directeur adjoint du cabinet, en charge notamment du transport aérien et de la construction aéronautique, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche"
JORFTEXT000029437509(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 201411/09/2014
De: BOREL (Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2014-07-01"
JORFTEXT000028990652(source JORF)
promotion
28 Mai 201428/05/2014
De: Marc Borel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
directeur adjoint du cabinet, en charge notamment du transport aérien et de la construction aéronautique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000028882552(source JORF)
nomination
29 Avril 201429/04/2014
De: Marc Borel
directeur adjoint du cabinet, en charge notamment du transport aérien et de la construction aéronautique, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche"
JORFTEXT000028882433(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 201429/04/2014
De: BOREL Marc
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2014
DEVK1329809A(source BODD)
promotion
25 Décembre 201325/12/2013
De: Borel (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)
Spécialité : anesthésiologie-réanimation chirurgicale
Concours de type I
JORFTEXT000000456871(source JORF)
inscription
08 Mars 200608/03/2006
De: Borel (Marc)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000760091(source JORF)
promotion
04 Mai 199904/05/1999
De: Marc Borel
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
ingénieur des ponts et chaussées
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000369065(source JORF)
nomination
14 Juin 199714/06/1997
De: Borel (Marc)
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau des interventions financières spécifiques à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française d'exportation des matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:M. Potton (Jean, Christophe)
Groupe:
Société française d'exportation des matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur (SOFREMI)
conseil_administration
JORFTEXT000000382005(source JORF)
nomination
16 Avril 199716/04/1997
De: Marc Borel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000564426(source JORF)
délégation de signature
26 Janvier 199726/01/1997
De: Marc Borel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000195532(source JORF)
délégation de signature
09 Août 199609/08/1996
De: Marc Borel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000191844(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Borel (Marc)
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau des interventions financières spécifiques à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
administrateur au conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations maritimes, portuaires et navales (Sofremer)
Remplace:M. Potton (Jean-Christophe)
Groupe:
Société française d'études et de réalisations maritimes, portuaires et navales (Sofremer)
conseil_administration
JORFTEXT000000558173(source JORF)
nomination
09 Mars 199609/03/1996
De: Borel (Marc)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Défense conseil international (D.C.I.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Potton (Jean-Christophe)
Groupe:
Société Défense Conseil International (DCI)
conseil_administration
JORFTEXT000000375075(source JORF)
nomination
01 Mars 199601/03/1996
De: Marc Borel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000374134(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 199524/12/1995
De: Marc Borel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
JORFTEXT000000737712(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 199524/09/1995
De: Marc Borel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie"
JORFTEXT000000189808(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 199521/09/1995
De: Marc Borel
ingénieur des Ponts et Chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et du Plan"
JORFTEXT000000738207(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 199517/09/1995
De: Borel (Marc)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000371239(source JORF)
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Marc Borel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
JORFTEXT000000736015(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 199522/07/1995
De: Marc Borel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie"
JORFTEXT000000188861(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 199519/07/1995
De: Marc Borel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000169015(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199527/06/1995
De: Marc Borel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000000551008(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 199403/12/1994
De: Marc Borel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000714720(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 199420/11/1994
De: Marc Borel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000000180521(source JORF)
délégation de signature
03 Février 199403/02/1994
De: Marc Borel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000000713262(source JORF)
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Marc Borel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000179565(source JORF)
délégation de signature
07 Août 199307/08/1993
De: Marc Borel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la communication: Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000174308(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Marc Borel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
Chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat, chef de cabinet
Patrick Matet, magistrat
Conseiller technique
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000537005(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.